Règlement Intérieur

TC FROGES – Règlement intérieur   (Saison 2021-2022)

ARTICLE 1 – MEMBRES, COTISATIONS

• Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d’honneur. La cotisation annuelle est valable à partir du 01 septembre de chaque année.
• Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation du Comité Directeur.
• La licence FFT sert de carte d’adhérent et est établie à chaque personne ayant acquitté sa cotisation. La licence doit pouvoir être présentée à toute requête des membres du Comité Directeur ou à toute personne mandatée (élus de la mairie, agent municipal, enseignant de tennis,…).

ARTICLE 2 – LICENCE ET ASSURANCE

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. La licence papier est récupérée par les adhérents en la téléchargeant à partir de leur compte TENUP ou du site fédéral (www.fft.fr). Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.

Cette assurance agit :

• En « individuelle  accident » lorsque le licencié est victime au cours  ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations … pour le compte du club) ;
• En responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur des dommages.

Le licencié peut souscrire des garanties supplémentaires s’il le souhaite notamment auprès de l’assureur de la FFT.

ARTICLE 3 – ACCÈS AUX COURTS

ACCÈS GÉNÉRAL :

• La commune de Froges délègue la gestion des courts de tennis à l’association Tennis Club de Froges.
• L’accès aux 2 courts est donc réservé aux membres du club, en possession de la licence fédérale de l’année en cours. L’accès aux courts fermés s’effectue, après réservation sur TENUP,  à l’aide d’un badge fourni lors du paiement de la cotisation annuelle.

RÉSERVATIONS :

• Les réservations se font par le biais de la réservation en ligne (ADOC ou TENUP). Les adhérents utilisent leur code pour y accéder.
• Toute réservation s’effectue pour une tranche horaire seulement en notant les noms des deux membres. Un seul nom ne fait pas foi de réservation. Un invité occasionnel est accepté avec un adhérent.
• Il est possible de réserver une deuxième tranche horaire même sans avoir accompli la première.
• Des joueurs présents sur un terrain sans avoir réservé peuvent être exclus de celui-ci par des personnes membres du club qui auront réservé.
• Des réservations hebdomadaires, ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité Directeur et sont prioritaires (compétitions, enseignements, animations,…).

ARTICLE 4 – UTILISATION DES COURTS EXTÉRIEURS

• Les joueurs doivent être en mesure de présenter leur licence sur les courts.
• Seuls les badges de l’année en cours sont acceptés. Toute personne ne pouvant pas satisfaire à cette exigence se verra refuser l’accès aux terrains.
• Tout court non occupé 10 minutes après le début de l’heure de réservation est réputé disponible.
• L’entrée des terrains n’est pas recommandée aux enfants de moins de 10 ans qui ne seraient pas sous la responsabilité d’un adulte. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident d’enfants sans la surveillance d’un adulte accompagnateur.
• Il est interdit d’être à plus de quatre joueurs sur les courts (sauf dans le cadre des activités organisées par le club) et les spectateurs se tiendront en dehors des grillages.
• Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts.

ARTICLE 5 – RESPECT DU RÈGLEMENT

• Tous les membres du club sont habilités à faire respecter le règlement intérieur.
• Les membres du Comité Directeur sont habilités à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

ARTICLE 6 – ECOLE DE TENNIS ET DÉPLACEMENT

• Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l’école ou les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle située hors de l’enceinte du club.
• Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l’éducateur.
• L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétitions, entraînements…). Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

ARTICLE 7 – DISCIPLINE

• Il est interdit de fumer, manger, d’amener des animaux ou de mettre des deux-roues sur les courts. Chacun se doit de respecter le lieu dans lequel il se trouve (ne rien jeter au sol,…).
• Une tenue correcte et décente est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu’à la nature du sol.
• Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club.
• Les membres du Comité Directeur ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. En cas de faute grave d’un adhérent, le Comité Directeur peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L’intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l’assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense.
• L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.

Le Comité Directeur